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316 227 891

Active
Siren316 227 891Entrepreneur individuel LA BEGUDE-DE-MAZENCCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 316 227 891

Dénomination
316 227 891
SIREN
316 227 891
SIRET (siège)
316 227 891 00090
N° TVA intracommunautaire
FR17316227891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 227 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
LA BEGUDE-DE-MAZENC
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 316 227 891

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 316 227 891

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 316 227 891

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 316 227 891

4 établissements, dont 1 en activité.

  • LA BEGUDE-DE-MAZENCSiègeActif

    316 227 891 00090 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 6820B

  • CHATEAUNEUF-DU-RHONEFermé

    316 227 891 00066 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820A

  • CHATEAUNEUF-DU-RHONEFermé

    316 227 891 00074 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 741J

  • GRIGNANFermé

    316 227 891 00082 · ouvert le 10 janvier 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de 316 227 891

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 316 227 891

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 316 227 891. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 316 227 891

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 316 227 891. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 316 227 891 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 316 227 891

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Marques déposées par 316 227 891

316 227 891 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TERRES ET PIERRES D'OLIVIERS

    N° 3404408 · Déposée le 12 janvier 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 36, 37, 43 · expirée le 12 janvier 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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