CLEMATIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 292 k€
- Effectif
- Non publié
CLEMATIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2015, identifiée par le SIREN 811 914 142. Son siège social est situé 1330 A Rte de Montelimar, 26160 La Begude-de-Mazenc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ROBERT SARRAZIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLEMATIS
INSEE- Dénomination
- CLEMATIS
- SIREN
- 811 914 142
- SIRET (siège)
- 811 914 142 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76811914142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 914 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 291 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 juin 2015
- Siège social
- 1330 A RTE DE MONTELIMAR, 26160, LA BEGUDE-DE-MAZENC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMATIS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et à titre exceptionnel, la vente de tous biens et droits immobiliers et tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire.
Finances de CLEMATIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEMATIS
INSEEÉtablissements de CLEMATIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26160 LA BEGUDE-DE-MAZENCSiègeActif
811 914 142 00013 · ouvert le 06 mai 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLEMATIS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CLEMATIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMATIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEMATIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMATIS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 11 février 2025 · N° 24/02148
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 juillet 2024 · N° 24/00412
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 05 mars 2024 · N° 23/02097
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/01706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 19 janvier 2023 · N° 22/00819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLEMATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEMATIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-06
- création
Date d'effet : 10 juin 2015
Questions fréquentes sur CLEMATIS
Quel est le numéro SIREN de CLEMATIS ?
Le numéro SIREN de CLEMATIS est 811 914 142. Le SIRET de son siège social est 811 914 142 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76811914142.
Qui dirige CLEMATIS ?
CLEMATIS est dirigée par ROBERT SARRAZIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLEMATIS ?
Le siège social de CLEMATIS est situé 1330 A Rte de Montelimar, 26160 La Begude-de-Mazenc.
CLEMATIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMATIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMATIS.
Entreprises similaires
Même activité à La Begude-de-Mazenc
- PASCAL AND CO26160 La Begude-de-MazencCA 312 k€
- BROUTIER GABRIELLE26160 La Begude-de-Mazenc
- CARDE26160 La Begude-de-Mazenc
- CD2626160 La Begude-de-Mazenc
- CEMAR26160 La Begude-de-Mazenc
- CIBOULETTE26160 La Begude-de-Mazenc
- COCKAZZ26160 La Begude-de-Mazenc
- DBM26160 La Begude-de-Mazenc
- DM 2626160 La Begude-de-Mazenc
- DYLEYM26160 La Begude-de-Mazenc
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à La Begude-de-Mazenc
Entreprises du même secteur à La Begude-de-Mazenc
Entreprises à La Begude-de-Mazenc
Toutes les entreprises à La Begude-de-Mazenc
