403 531 676
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 403 531 676
INSEE- Dénomination
- 403 531 676
- SIREN
- 403 531 676
- SIRET (siège)
- 403 531 676 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23403531676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 531 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- SAINT-CLAUDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 403 531 676
Location de logements
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Dirigeants et représentants de 403 531 676
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 531 676
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SAINT-CLAUDESiègeActif
403 531 676 00019 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820A
Conformité de 403 531 676
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 531 676. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 531 676 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 531 676
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Saint-Claude
- SCI LES CLEMENTINES39200 Saint-Claude
- SCI L.F.G.39200 Saint-Claude
- SCI DAPHI39200 Saint-Claude
- LV IMMOBILIER39200 Saint-Claude
- SARL AUGUSTIN39200 Saint-Claude
- SCI LA FONTAINE39200 Saint-Claude
- SCI LES SERVES39200 Saint-Claude
- SCI CLEMENTINE39200 Saint-Claude
- SCI LE BOULEVARD39200 Saint-Claude
- SCI LA SERRE39200 Saint-Claude
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
