414 466 789
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 414 466 789
INSEE- Dénomination
- 414 466 789
- SIREN
- 414 466 789
- SIRET (siège)
- 414 466 789 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59414466789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 466 789
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- CHUSCLAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 414 466 789
Commerce ambulant de fruits et légumes et tous produits alimentaires
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Dirigeants et représentants de 414 466 789
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 414 466 789
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- CHUSCLANSiègeActif
414 466 789 00016 · ouvert le 09 octobre 2018 · NAF 0121Z
- CHUSCLANActif
414 466 789 00032 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 4711B
- CHUSCLANFermé
414 466 789 00024 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 4781Z
Documents juridiques de 414 466 789
INPIConformité de 414 466 789
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 414 466 789. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 414 466 789 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 414 466 789
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
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