AQUARELLE
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 2,0 k€
AQUARELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 octobre 2017, identifiée par le SIREN 832 950 539. Elle est domiciliée 1 RUE Jean Micoud, 31500 Toulouse. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). SAINT GEORGES PROMOTION exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de AQUARELLE
INSEE- Dénomination
- AQUARELLE
- SIREN
- 832 950 539
- SIRET (siège)
- 832 950 539 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR00832950539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 950 539
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 27 octobre 2017
- Siège social
- 1 RUE Jean Micoud, 31500, Toulouse
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de AQUARELLE
Construction vente.
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Finances de AQUARELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AQUARELLE
INSEESAINT GEORGES PROMOTION
Gérant
Depuis la création (27 octobre 2017) · 9 ans
Établissements de AQUARELLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31500 ToulouseSiègeActif
832 950 539 00037 · ouvert le 25 octobre 2017 · NAF 4110D
- 31000 TOULOUSEFermé
832 950 539 00011 · ouvert le 25 octobre 2017 · NAF 4110D
- 31000 ToulouseFermé
832 950 539 00029 · ouvert le 25 octobre 2017 · NAF 4110D
Documents juridiques de AQUARELLE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de AQUARELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AQUARELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent AQUARELLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 13 septembre 2023 · N° 22/08594
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AQUARELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AQUARELLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-25
- création
Date d'effet : 27 octobre 2017
Questions fréquentes sur AQUARELLE
Quel est le numéro SIREN de AQUARELLE ?
Le numéro SIREN de AQUARELLE est 832 950 539. Le SIRET de son siège social est 832 950 539 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00832950539.
Qui dirige AQUARELLE ?
AQUARELLE est dirigée par SAINT GEORGES PROMOTION, gérant.
Où se situe le siège social de AQUARELLE ?
Le siège social de AQUARELLE est situé 1 RUE Jean Micoud, 31500 Toulouse.
AQUARELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, AQUARELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AQUARELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AQUARELLE.
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