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ARTHUS MANUEL

Active
Siren312 407 364Entrepreneur individuel71700 TOURNUSCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTHUS MANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 312 407 364. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de l'Industrie, 71700 Tournus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ARTHUS MANUEL

Dénomination
ARTHUS MANUEL
SIREN
312 407 364
SIRET (siège)
312 407 364 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53312407364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 407 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
6 RUE DE L'INDUSTRIE, 71700, TOURNUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARTHUS MANUEL

Location de logements

Finances de ARTHUS MANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTHUS MANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARTHUS MANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71700 TOURNUSSiègeActif

    312 407 364 00016 · NAF 6820A

  • 73120 COURCHEVELFermé

    312 407 364 00024 · NAF 0000Z

Documents juridiques de ARTHUS MANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTHUS MANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTHUS MANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTHUS MANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTHUS MANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTHUS MANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTHUS MANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur ARTHUS MANUEL

Quel est le numéro SIREN de ARTHUS MANUEL ?

Le numéro SIREN de ARTHUS MANUEL est 312 407 364. Le SIRET de son siège social est 312 407 364 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53312407364.

Où se situe le siège social de ARTHUS MANUEL ?

Le siège social de ARTHUS MANUEL est situé 6 rue de l'Industrie, 71700 Tournus.

ARTHUS MANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTHUS MANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTHUS MANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTHUS MANUEL.

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