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ATELIER 904

Active
Siren788 806 032SCI25340 PAYS-DE-CLERVALCréée le 17 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ATELIER 904 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2012, identifiée par le SIREN 788 806 032. Son siège social est situé 21 av Gaston Renaud, 25340 Pays-de-Clerval. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANIE DUFFING en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ATELIER 904

Dénomination
ATELIER 904
SIREN
788 806 032
SIRET (siège)
788 806 032 00025
N° TVA intracommunautaire
FR94788806032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 806 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2012
Siège social
21 AV GASTON RENAUD, 25340, PAYS-DE-CLERVAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATELIER 904

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ATELIER 904

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER 904

SD

STEPHANIE DUFFING

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 2012) · 14 ans

JD

JACQUES DUFFING

Autre

Depuis la création (17 octobre 2012) · 14 ans

Établissements de ATELIER 904

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25340 PAYS-DE-CLERVALSiègeActif

    788 806 032 00025 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 6820B

  • 25340 PAYS-DE-CLERVALFermé

    788 806 032 00017 · ouvert le 21 septembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATELIER 904

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2012

  • Acte

Comptes annuels de ATELIER 904

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER 904. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER 904

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 904. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER 904 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER 904 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER 904

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-17 · Début d'activité : 2012-09-21

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2012

Questions fréquentes sur ATELIER 904

Quel est le numéro SIREN de ATELIER 904 ?

Le numéro SIREN de ATELIER 904 est 788 806 032. Le SIRET de son siège social est 788 806 032 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94788806032.

Qui dirige ATELIER 904 ?

ATELIER 904 est dirigée par STEPHANIE DUFFING, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATELIER 904 ?

Le siège social de ATELIER 904 est situé 21 av Gaston Renaud, 25340 Pays-de-Clerval.

ATELIER 904 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER 904 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER 904 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 904.

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