Checkers

SCI LOUEGELISE

Active
Siren792 071 193SCI25290 ORNANSCréée le 28 mars 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
307 k€

SCI LOUEGELISE est une SCI immatriculée le 28 mars 2013 sous le numéro SIREN 792 071 193. Elle est domiciliée 23 av de Lattre de Tassigny, 25290 Ornans. SCI LOUEGELISE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARCEL BOUVEROT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LOUEGELISE

Dénomination
SCI LOUEGELISE
SIREN
792 071 193
SIRET (siège)
792 071 193 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32792071193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 071 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
306 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 mars 2013
Siège social
23 AV DE LATTRE DE TASSIGNY, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LOUEGELISE

Acquisition, location, gestion d'immeubles et détention de tout portefeuille de valeurs mobilières.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LOUEGELISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LOUEGELISE

MB

MARCEL BOUVEROT

Gérant

Depuis la création (28 mars 2013) · 13 ans

LB

LAURENCE BOUVEROT

Associé indéfiniment responsable

SB

SOPHIE BOUVEROT

Associé indéfiniment responsable

JB

JEAN-MARC BOUVEROT

Associé indéfiniment responsable

HB

HELENE BOUVEROT

Associé indéfiniment responsable

VB

VINCENT BOUVEROT

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LOUEGELISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    792 071 193 00017 · ouvert le 16 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LOUEGELISE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Conformité de SCI LOUEGELISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LOUEGELISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LOUEGELISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LOUEGELISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LOUEGELISE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : BOUVEROT Michelle, Raymonde, Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-28 · Début d'activité : 2013-03-16

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2013

Questions fréquentes sur SCI LOUEGELISE

Quel est le numéro SIREN de SCI LOUEGELISE ?

Le numéro SIREN de SCI LOUEGELISE est 792 071 193. Le SIRET de son siège social est 792 071 193 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32792071193.

Qui dirige SCI LOUEGELISE ?

SCI LOUEGELISE est dirigée par MARCEL BOUVEROT, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LOUEGELISE ?

Le siège social de SCI LOUEGELISE est situé 23 av de Lattre de Tassigny, 25290 Ornans.

SCI LOUEGELISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LOUEGELISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LOUEGELISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LOUEGELISE.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Ornans

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.