BERNON MARTHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 536 013 360, BERNON MARTHE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1960. Son siège social est situé Grande rue, 90120 Morvillars. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNON MARTHE
INSEE- Dénomination
- BERNON MARTHE
- SIREN
- 536 013 360
- SIRET (siège)
- 536 013 360 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR88536013360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 536 013 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1960
- Siège social
- GRANDE RUE, 90120, MORVILLARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNON MARTHE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de BERNON MARTHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNON MARTHE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BERNON MARTHE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 90120 MORVILLARSSiègeFermé
536 013 360 00014 · ouvert le 01 janvier 1960 · NAF 6820B
Documents juridiques de BERNON MARTHE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNON MARTHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNON MARTHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNON MARTHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNON MARTHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNON MARTHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNON MARTHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1960
Questions fréquentes sur BERNON MARTHE
Quel est le numéro SIREN de BERNON MARTHE ?
Le numéro SIREN de BERNON MARTHE est 536 013 360. Le SIRET de son siège social est 536 013 360 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88536013360.
Où se situe le siège social de BERNON MARTHE ?
Le siège social de BERNON MARTHE est situé Grande rue, 90120 Morvillars.
BERNON MARTHE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNON MARTHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNON MARTHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNON MARTHE.
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