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BESSARD ARCHITECTES

Active
Siren878 752 872SARL71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 07 novembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

BESSARD ARCHITECTES est une SARL immatriculée le 7 novembre 2019 sous le numéro SIREN 878 752 872. Elle est domiciliée 34 rue Jean Moulin, 71100 Chalon-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Elle est dirigée par LOUIS BESSARD, gérant.

Fiche d'identité de BESSARD ARCHITECTES

Dénomination
BESSARD ARCHITECTES
SIREN
878 752 872
SIRET (siège)
878 752 872 00019
N° TVA intracommunautaire
FR00878752872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 878 752 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
07 novembre 2019
Siège social
34 RUE JEAN MOULIN, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BESSARD ARCHITECTES

bessard-architectes.fr

Objet social de BESSARD ARCHITECTES

ARCHITECTE ET URBANISTE, EN PARTICULIER LA FONCTION DE MAITRE D'OEUVRE ET TOUTES MISSIONS SE RAPPORTANT A L'ACTE DE BATIR ET A L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE.

Finances de BESSARD ARCHITECTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSARD ARCHITECTES

LB

LOUIS BESSARD

Gérant

Depuis la création (07 novembre 2019) · 6 ans

GP

GWENAELE PELE

Gérant

Depuis la création (07 novembre 2019) · 6 ans

Établissements de BESSARD ARCHITECTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    878 752 872 00019 · ouvert le 24 octobre 2019 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BESSARD ARCHITECTES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de BESSARD ARCHITECTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSARD ARCHITECTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSARD ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSARD ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BESSARD ARCHITECTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BESSARD ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSARD ARCHITECTES

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-11-07 · Début d'activité : 2019-10-24

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2019

Marchés publics de BESSARD ARCHITECTES

4 marchés publics ont été notifiés à BESSARD ARCHITECTES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 149 k€.

  • Maîtrise d’œuvre rénovation énergétique salle de réunion

    COMMUNE DE ALLEREY SUR SAONE (MAIRIE) · notifié le 02 octobre 2023 · 15 mois · 3 offres reçues

    33,3 k€Services

  • MISSION DE MAITRISE D OUVRE POUR LA CREATION D UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS DECHIQUETE AVEC RESEAU DE CHALEUR

    COMMUNE DE CHALMOUX (MAIRIE) · notifié le 15 juin 2023 · Procédure adaptée · 18 mois

    42,0 k€Fournitures

  • MISSION DE MAITRISE D OUVRE POUR LA CREATION D UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS DECHIQUETE AVEC RESEAU DE CHALEUR

    COMMUNE DE CHALMOUX (MAIRIE) · notifié le 15 juin 2023 · Procédure adaptée · 18 mois

    42,0 k€Fournitures

  • Maîtrise d’oeuvre conception restaurant scolaire

    COMMUNE DE ALLEREY SUR SAONE (MAIRIE) · notifié le 07 février 2020 · 18 mois · 6 offres reçues

    31,4 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BESSARD ARCHITECTES

Quel est le numéro SIREN de BESSARD ARCHITECTES ?

Le numéro SIREN de BESSARD ARCHITECTES est 878 752 872. Le SIRET de son siège social est 878 752 872 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00878752872.

Qui dirige BESSARD ARCHITECTES ?

BESSARD ARCHITECTES est dirigée par LOUIS BESSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BESSARD ARCHITECTES ?

Le siège social de BESSARD ARCHITECTES est situé 34 rue Jean Moulin, 71100 Chalon-sur-Saone.

BESSARD ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSARD ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSARD ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSARD ARCHITECTES.

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