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BRAVARD JEAN

Active
Siren313 563 629Entrepreneur individuel71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1978

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRAVARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 563 629. Elle est domiciliée 7 rue Virey, 71100 Chalon-sur-Saone. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de BRAVARD JEAN

Dénomination
BRAVARD JEAN
SIREN
313 563 629
SIRET (siège)
313 563 629 00051
N° TVA intracommunautaire
FR31313563629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 563 629
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
7 RUE VIREY, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRAVARD JEAN

Activités d'architecture

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Établissements de BRAVARD JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    313 563 629 00051 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 7111Z

  • 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé

    313 563 629 00036 · ouvert le 16 mars 1990 · NAF 742A

  • 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé

    313 563 629 00044 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 742A

Conformité de BRAVARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAVARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAVARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAVARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BRAVARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRAVARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BRAVARD JEAN est 313 563 629. Le SIRET de son siège social est 313 563 629 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31313563629.

Où se situe le siège social de BRAVARD JEAN ?

Le siège social de BRAVARD JEAN est situé 7 rue Virey, 71100 Chalon-sur-Saone.

BRAVARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAVARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAVARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAVARD JEAN.

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