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BROUTIER GABRIELLE

Active
Siren323 692 962Entrepreneur individuel26160 LA BEGUDE-DE-MAZENCCréée le 07 janvier 1982

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BROUTIER GABRIELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 janvier 1982 sous le numéro SIREN 323 692 962. Le siège social de l'entreprise se trouve à La Begude-de-Mazenc (26160). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BROUTIER GABRIELLE

Dénomination
BROUTIER GABRIELLE
SIREN
323 692 962
SIRET (siège)
323 692 962 00026
N° TVA intracommunautaire
FR64323692962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 692 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 janvier 1982
Siège social
26160, LA BEGUDE-DE-MAZENC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUTIER GABRIELLE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BROUTIER GABRIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26160 LA BEGUDE-DE-MAZENCSiègeActif

    323 692 962 00026 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

Conformité de BROUTIER GABRIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTIER GABRIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUTIER GABRIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUTIER GABRIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 1982

Questions fréquentes sur BROUTIER GABRIELLE

Quel est le numéro SIREN de BROUTIER GABRIELLE ?

Le numéro SIREN de BROUTIER GABRIELLE est 323 692 962. Le SIRET de son siège social est 323 692 962 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64323692962.

Où se situe le siège social de BROUTIER GABRIELLE ?

Le siège social de BROUTIER GABRIELLE est situé à La Begude-de-Mazenc (26160).

BROUTIER GABRIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUTIER GABRIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUTIER GABRIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTIER GABRIELLE.