BROUTIER GABRIELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROUTIER GABRIELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 janvier 1982 sous le numéro SIREN 323 692 962. Le siège social de l'entreprise se trouve à La Begude-de-Mazenc (26160). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROUTIER GABRIELLE
INSEE- Dénomination
- BROUTIER GABRIELLE
- SIREN
- 323 692 962
- SIRET (siège)
- 323 692 962 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR64323692962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 692 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 janvier 1982
- Siège social
- 26160, LA BEGUDE-DE-MAZENC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUTIER GABRIELLE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROUTIER GABRIELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26160 LA BEGUDE-DE-MAZENCSiègeActif
323 692 962 00026 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B
Conformité de BROUTIER GABRIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUTIER GABRIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUTIER GABRIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUTIER GABRIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 1982
Questions fréquentes sur BROUTIER GABRIELLE
Quel est le numéro SIREN de BROUTIER GABRIELLE ?
Le numéro SIREN de BROUTIER GABRIELLE est 323 692 962. Le SIRET de son siège social est 323 692 962 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64323692962.
Où se situe le siège social de BROUTIER GABRIELLE ?
Le siège social de BROUTIER GABRIELLE est situé à La Begude-de-Mazenc (26160).
BROUTIER GABRIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUTIER GABRIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUTIER GABRIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUTIER GABRIELLE.
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