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BUSSON JACQUELINE

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Siren348 331 679Entrepreneur individuel25340 PAYS-DE-CLERVALCréée le 01 janvier 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BUSSON JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 348 331 679. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pays-de-Clerval (25340). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BUSSON JACQUELINE

Dénomination
BUSSON JACQUELINE
SIREN
348 331 679
SIRET (siège)
348 331 679 00012
N° TVA intracommunautaire
FR81348331679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 331 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
25340, PAYS-DE-CLERVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON JACQUELINE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BUSSON JACQUELINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25340 PAYS-DE-CLERVALSiègeFermé

    348 331 679 00012 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820B

Conformité de BUSSON JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSON JACQUELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur BUSSON JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de BUSSON JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de BUSSON JACQUELINE est 348 331 679. Le SIRET de son siège social est 348 331 679 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81348331679.

Où se situe le siège social de BUSSON JACQUELINE ?

Le siège social de BUSSON JACQUELINE est situé à Pays-de-Clerval (25340).

BUSSON JACQUELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON JACQUELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON JACQUELINE.