BUSSON JACQUELINE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BUSSON JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 348 331 679. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pays-de-Clerval (25340). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BUSSON JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- BUSSON JACQUELINE
- SIREN
- 348 331 679
- SIRET (siège)
- 348 331 679 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR81348331679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 331 679
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- 25340, PAYS-DE-CLERVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON JACQUELINE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BUSSON JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25340 PAYS-DE-CLERVALSiègeFermé
348 331 679 00012 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820B
Conformité de BUSSON JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur BUSSON JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de BUSSON JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de BUSSON JACQUELINE est 348 331 679. Le SIRET de son siège social est 348 331 679 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81348331679.
Où se situe le siège social de BUSSON JACQUELINE ?
Le siège social de BUSSON JACQUELINE est situé à Pays-de-Clerval (25340).
BUSSON JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON JACQUELINE.
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