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C.T.B

Active
Siren384 488 375SCI01300 GROSLEE-SAINT-BENOITCréée le 24 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 488 375, C.T.B est une SCI créée le 24 février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Charmieux, 01300 Groslee-Saint-Benoit. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCOIS MOISY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de C.T.B

Dénomination
C.T.B
SIREN
384 488 375
SIRET (siège)
384 488 375 00039
N° TVA intracommunautaire
FR16384488375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 488 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 623 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 février 1992
Siège social
CHARMIEUX, 01300, GROSLEE-SAINT-BENOIT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de C.T.B

NEANT

Finances de C.T.B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C.T.B

AC

AMULYADHAN CHAKMA-MOISY

Associé indéfiniment responsable

FM

FRANCOIS MOISY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2013

VM

VINCENT MOISY

Associé indéfiniment responsable

NM

NICOLAS MOISY

Associé indéfiniment responsable

SM

SYLVAIN MOISY

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de C.T.B

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01300 GROSLEE-SAINT-BENOITSiègeActif

    384 488 375 00039 · ouvert le 31 août 2006 · NAF 6820B

  • 01300 CHAZEY-BONSFermé

    384 488 375 00021 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 743A

Documents juridiques de C.T.B

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 06 août 2001

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de C.T.B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C.T.B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C.T.B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C.T.B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de C.T.B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C.T.B

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : MOISY Francois

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1992

Questions fréquentes sur C.T.B

Quel est le numéro SIREN de C.T.B ?

Le numéro SIREN de C.T.B est 384 488 375. Le SIRET de son siège social est 384 488 375 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16384488375.

Qui dirige C.T.B ?

C.T.B est dirigée par FRANCOIS MOISY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de C.T.B ?

Le siège social de C.T.B est situé Charmieux, 01300 Groslee-Saint-Benoit.

C.T.B est-elle toujours en activité ?

Oui, C.T.B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C.T.B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C.T.B.

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