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CCFB

Active
Siren790 322 523SCI25870 CUSSEY-SUR-L'OGNONCréée le 08 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CCFB est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 322 523. Son siège social est situé 10 Grande rue residence les Rives de Marie, 25870 Cussey-sur-l'Ognon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FREDERIC BOUVIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CCFB

Dénomination
CCFB
SIREN
790 322 523
SIRET (siège)
790 322 523 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73790322523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 322 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 janvier 2013
Siège social
10 GRANDE RUE RESIDENCE LES RIVES DE MARIE, 25870, CUSSEY-SUR-L'OGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CCFB

Acquisition et exploitation par bail location d'immeubles

Finances de CCFB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CCFB

FB

FREDERIC BOUVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 janvier 2013) · 13 ans

CC

CLADE COLLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de CCFB

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 CUSSEY-SUR-L'OGNONSiègeActif

    790 322 523 00016 · ouvert le 16 novembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de CCFB

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de CCFB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CCFB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CCFB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CCFB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CCFB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CCFB

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-08 · Début d'activité : 2012-11-16

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2013

Questions fréquentes sur CCFB

Quel est le numéro SIREN de CCFB ?

Le numéro SIREN de CCFB est 790 322 523. Le SIRET de son siège social est 790 322 523 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73790322523.

Qui dirige CCFB ?

CCFB est dirigée par FREDERIC BOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CCFB ?

Le siège social de CCFB est situé 10 Grande rue residence les Rives de Marie, 25870 Cussey-sur-l'Ognon.

CCFB est-elle toujours en activité ?

Oui, CCFB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CCFB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CCFB.

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