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SCI D ANGLEBOIS

Active
Siren321 969 024SCI25870 CUSSEY-SUR-L'OGNONCréée le 22 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
57,9 k€
Effectif
Non publié

SCI D ANGLEBOIS est une SCI immatriculée le 22 juin 1981 sous le numéro SIREN 321 969 024. Son siège social est situé 1 B rue de Sauvagney, 25870 Cussey-sur-l'Ognon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GILBERT CUENOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI D ANGLEBOIS

Dénomination
SCI D ANGLEBOIS
SIREN
321 969 024
SIRET (siège)
321 969 024 00033
N° TVA intracommunautaire
FR96321969024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 969 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
57 930,63 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juin 1981
Siège social
1 B RUE DE SAUVAGNEY, 25870, CUSSEY-SUR-L'OGNON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI D ANGLEBOIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI D ANGLEBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D ANGLEBOIS

DC

DANIEL CUENOT

Autre

JC

JEAN-MARIE CUENOT

Autre

LC

LOUIS CUENOT

Autre

GC

GILBERT CUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 août 2023

MC

MICHEL CUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI D ANGLEBOIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25870 CUSSEY-SUR-L'OGNONSiègeActif

    321 969 024 00033 · ouvert le 26 juillet 2023 · NAF 6820B

  • 25270 LEVIERFermé

    321 969 024 00025 · ouvert le 20 septembre 2008 · NAF 6820B

  • 25270 LEVIERFermé

    321 969 024 00017 · ouvert le 03 juin 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D ANGLEBOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2023

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI D ANGLEBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D ANGLEBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D ANGLEBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D ANGLEBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D ANGLEBOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D ANGLEBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D ANGLEBOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : CUENOT Michel ; Gérant, Associé : CUENOT Gilbert

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : CUENOT Michel. Gérant associé : CUENOT Gilbert.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 1981

Questions fréquentes sur SCI D ANGLEBOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI D ANGLEBOIS ?

Le numéro SIREN de SCI D ANGLEBOIS est 321 969 024. Le SIRET de son siège social est 321 969 024 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96321969024.

Qui dirige SCI D ANGLEBOIS ?

SCI D ANGLEBOIS est dirigée par GILBERT CUENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D ANGLEBOIS ?

Le siège social de SCI D ANGLEBOIS est situé 1 B rue de Sauvagney, 25870 Cussey-sur-l'Ognon.

SCI D ANGLEBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D ANGLEBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D ANGLEBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D ANGLEBOIS.

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