CLEMENCIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 928 817 881, CLEMENCIA est une société civile créée le 16 mai 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 ESP Compans Caffarelli Immeuble Toulouse 2000, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. La direction est assurée par GREEN CITY IMMOBILIER en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de CLEMENCIA
INSEE- Dénomination
- CLEMENCIA
- SIREN
- 928 817 881
- SIRET (siège)
- 928 817 881 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR33928817881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 817 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 16 mai 2024
- Siège social
- 2 ESP Compans Caffarelli Immeuble Toulouse 2000, 31000, Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENCIA
Acquisition de tous terrains ou droits immobiliers comprenant le droit de construire, la construction de tous immeubles, de toutes destination et usage, vente en totalité ou par fraction des immeubles construits avant ou après leur achèvement, accessoirement la location desdits immeubles.
Finances de CLEMENCIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEMENCIA
INSEEGREEN CITY IMMOBILIER
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (16 mai 2024) · 2 ans
GREEN CITY PROMOTION
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 mai 2024) · 2 ans
Établissements de CLEMENCIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 ToulouseSiègeActif
928 817 881 00016 · ouvert le 14 mai 2024 · NAF 4110D
Documents juridiques de CLEMENCIA
INPIComptes annuels de CLEMENCIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEMENCIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCIA. Elles s'échelonnent de 2018 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 02 septembre 2024 · N° 19/07977
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 octobre 2018 · N° 16-19.430
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLEMENCIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEMENCIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-05-14
- création
Date d'effet : 16 mai 2024
Questions fréquentes sur CLEMENCIA
Quel est le numéro SIREN de CLEMENCIA ?
Le numéro SIREN de CLEMENCIA est 928 817 881. Le SIRET de son siège social est 928 817 881 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33928817881.
Qui dirige CLEMENCIA ?
CLEMENCIA est dirigée par GREEN CITY IMMOBILIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLEMENCIA ?
Le siège social de CLEMENCIA est situé 2 ESP Compans Caffarelli Immeuble Toulouse 2000, 31000 Toulouse.
CLEMENCIA est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENCIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENCIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCIA.
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