CLEMENT DAMIEN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 900 820 614, CLEMENT DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2020. Elle est domiciliée 63 rue de Boussieres, 39800 Poligny. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CLEMENT DAMIEN
INSEE- Dénomination
- CLEMENT DAMIEN
- SIREN
- 900 820 614
- SIRET (siège)
- 900 820 614 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR47900820614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 820 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2020
- Siège social
- 63 RUE DE BOUSSIERES, 39800, POLIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT DAMIEN
Location de logements
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Établissements de CLEMENT DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39800 POLIGNYSiègeActif
900 820 614 00015 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A
Conformité de CLEMENT DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEMENT DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2020
Questions fréquentes sur CLEMENT DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT DAMIEN ?
Le numéro SIREN de CLEMENT DAMIEN est 900 820 614. Le SIRET de son siège social est 900 820 614 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47900820614.
Où se situe le siège social de CLEMENT DAMIEN ?
Le siège social de CLEMENT DAMIEN est situé 63 rue de Boussieres, 39800 Poligny.
CLEMENT DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT DAMIEN.
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