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CLOS D'ARMOR

Active
Siren890 372 840Société civile31000 TOULOUSECréée le 26 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLOS D'ARMOR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2020, identifiée par le SIREN 890 372 840. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue de Bayard Cs 71348, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par COMO INGENIERIE, autre.

Fiche d'identité de CLOS D'ARMOR

Dénomination
CLOS D'ARMOR
SIREN
890 372 840
SIRET (siège)
890 372 840 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44890372840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 372 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
26 octobre 2020
Siège social
25 RUE DE BAYARD CS 71348, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLOS D'ARMOR

Acquisition, construction, vente en état futur d'achèvement et après achèvement

Finances de CLOS D'ARMOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLOS D'ARMOR

C

COMO INGENIERIE

Autre

Depuis la création (26 octobre 2020) · 6 ans

L

LP PROMOTION

Autre

Depuis la création (26 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de CLOS D'ARMOR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    890 372 840 00011 · ouvert le 19 octobre 2020 · NAF 4110D

Documents juridiques de CLOS D'ARMOR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de CLOS D'ARMOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLOS D'ARMOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLOS D'ARMOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLOS D'ARMOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLOS D'ARMOR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLOS D'ARMOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLOS D'ARMOR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2020

Questions fréquentes sur CLOS D'ARMOR

Quel est le numéro SIREN de CLOS D'ARMOR ?

Le numéro SIREN de CLOS D'ARMOR est 890 372 840. Le SIRET de son siège social est 890 372 840 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44890372840.

Qui dirige CLOS D'ARMOR ?

CLOS D'ARMOR est dirigée par COMO INGENIERIE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLOS D'ARMOR ?

Le siège social de CLOS D'ARMOR est situé 25 rue de Bayard Cs 71348, 31000 Toulouse.

CLOS D'ARMOR est-elle toujours en activité ?

Oui, CLOS D'ARMOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLOS D'ARMOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLOS D'ARMOR.

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