CONSTANTIN BERNARD

Active

Siren399 577 212Entrepreneur individuel74930 ARBUSIGNYCréée le 19 juillet 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANTIN BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juillet 1994 sous le numéro SIREN 399 577 212. Le siège social de l'entreprise se trouve Chef Lieu, 74930 Arbusigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CONSTANTIN BERNARD

INSEE

Dénomination: CONSTANTIN BERNARD
SIREN: 399 577 212
SIRET (siège): 399 577 212 00018
N° TVA intracommunautaire: FR22399577212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 577 212
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 19 juillet 1994
Siège social: CHEF LIEU, 74930, ARBUSIGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANTIN BERNARD

CAFE, RESTAURANT, (MAINTIEN DE LA LICENCE IV)

Finances de CONSTANTIN BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANTIN BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANTIN BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74930 ARBUSIGNYSiègeActif
399 577 212 00018 · ouvert le 19 juillet 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de CONSTANTIN BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANTIN BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANTIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANTIN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANTIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANTIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANTIN BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 19 juillet 1994

Questions fréquentes sur CONSTANTIN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CONSTANTIN BERNARD ?

Le numéro SIREN de CONSTANTIN BERNARD est 399 577 212. Le SIRET de son siège social est 399 577 212 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22399577212.

Où se situe le siège social de CONSTANTIN BERNARD ?

Le siège social de CONSTANTIN BERNARD est situé Chef Lieu, 74930 Arbusigny.