COUTURIER CLAUDE

Active

Siren331 756 502Entrepreneur individuel89260 PERCENEIGECréée le 01 octobre 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COUTURIER CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1984 sous le numéro SIREN 331 756 502. Elle est domiciliée Ham Courceaux, 89260 Perceneige. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de COUTURIER CLAUDE

INSEE

Dénomination: COUTURIER CLAUDE
SIREN: 331 756 502
SIRET (siège): 331 756 502 00018
N° TVA intracommunautaire: FR48331756502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 756 502
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 octobre 1984
Siège social: HAM COURCEAUX, 89260, PERCENEIGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUTURIER CLAUDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COUTURIER CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURIER CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTURIER CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

89260 PERCENEIGESiègeActif
331 756 502 00018 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0111Z

Documents juridiques de COUTURIER CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTURIER CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURIER CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURIER CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURIER CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1984

Questions fréquentes sur COUTURIER CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER CLAUDE ?

Le numéro SIREN de COUTURIER CLAUDE est 331 756 502. Le SIRET de son siège social est 331 756 502 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48331756502.

Où se situe le siège social de COUTURIER CLAUDE ?

Le siège social de COUTURIER CLAUDE est situé Ham Courceaux, 89260 Perceneige.