DE COMBAUD BRUNO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 384 357 778, DE COMBAUD BRUNO est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1991. Son siège social est situé Chazelle, 01330 Bouligneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de DE COMBAUD BRUNO
INSEE- Dénomination
- DE COMBAUD BRUNO
- SIREN
- 384 357 778
- SIRET (siège)
- 384 357 778 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR08384357778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 357 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 novembre 1991
- Siège social
- CHAZELLE, 01330, BOULIGNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE COMBAUD BRUNO
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DE COMBAUD BRUNO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE COMBAUD BRUNO
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE COMBAUD BRUNO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01330 BOULIGNEUXSiègeActif
384 357 778 00016 · ouvert le 11 novembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE COMBAUD BRUNO
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE COMBAUD BRUNO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE COMBAUD BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE COMBAUD BRUNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE COMBAUD BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE COMBAUD BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE COMBAUD BRUNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1991
Questions fréquentes sur DE COMBAUD BRUNO
Quel est le numéro SIREN de DE COMBAUD BRUNO ?
Le numéro SIREN de DE COMBAUD BRUNO est 384 357 778. Le SIRET de son siège social est 384 357 778 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08384357778.
Où se situe le siège social de DE COMBAUD BRUNO ?
Le siège social de DE COMBAUD BRUNO est situé Chazelle, 01330 Bouligneux.
DE COMBAUD BRUNO est-elle toujours en activité ?
Oui, DE COMBAUD BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE COMBAUD BRUNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE COMBAUD BRUNO.
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