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DEBIOLLE DENIS

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Siren409 232 766Entrepreneur individuel70140 MOTEY-BESUCHECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 232 766, DEBIOLLE DENIS est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve à Motey-Besuche (70140). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBIOLLE DENIS

Dénomination
DEBIOLLE DENIS
SIREN
409 232 766
SIRET (siège)
409 232 766 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59409232766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 232 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
70140, MOTEY-BESUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBIOLLE DENIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBIOLLE DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBIOLLE DENIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBIOLLE DENIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70140 MOTEY-BESUCHESiègeFermé

    409 232 766 00017 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de DEBIOLLE DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBIOLLE DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBIOLLE DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBIOLLE DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIOLLE DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBIOLLE DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBIOLLE DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur DEBIOLLE DENIS

Quel est le numéro SIREN de DEBIOLLE DENIS ?

Le numéro SIREN de DEBIOLLE DENIS est 409 232 766. Le SIRET de son siège social est 409 232 766 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59409232766.

Où se situe le siège social de DEBIOLLE DENIS ?

Le siège social de DEBIOLLE DENIS est situé 70140 Motey-Besuche.

DEBIOLLE DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBIOLLE DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBIOLLE DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIOLLE DENIS.

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