DESBOIS JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
DESBOIS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1990, identifié par le SIREN 378 335 285. Elle est domiciliée La Griffonniere, 71310 Mervans. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DESBOIS JEAN
INSEE- Dénomination
- DESBOIS JEAN
- SIREN
- 378 335 285
- SIRET (siège)
- 378 335 285 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR40378335285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 335 285
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 mars 1990
- Siège social
- LA GRIFFONNIERE, 71310, MERVANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESBOIS JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DESBOIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71310 MERVANSSiègeActif
378 335 285 00011 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 6820B
Conformité de DESBOIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESBOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESBOIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1990
Questions fréquentes sur DESBOIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DESBOIS JEAN ?
Le numéro SIREN de DESBOIS JEAN est 378 335 285. Le SIRET de son siège social est 378 335 285 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40378335285.
Où se situe le siège social de DESBOIS JEAN ?
Le siège social de DESBOIS JEAN est situé La Griffonniere, 71310 Mervans.
DESBOIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DESBOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESBOIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBOIS JEAN.
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