DESHAYES ALAIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
DESHAYES ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 1996, identifié par le SIREN 404 292 344. Son siège social est situé Ld la Grange Masson, 69460 Saint-Etienne-des-Oullieres. DESHAYES ALAIN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DESHAYES ALAIN
INSEE- Dénomination
- DESHAYES ALAIN
- SIREN
- 404 292 344
- SIRET (siège)
- 404 292 344 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR05404292344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 292 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 février 1996
- Siège social
- LD LA GRANGE MASSON, 69460, SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DESHAYES ALAIN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DESHAYES ALAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69460 SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERESSiègeActif
404 292 344 00011 · ouvert le 02 février 1996 · NAF 6820B
- 69460 SAINT-ETIENNE-LA-VARENNEFermé
404 292 344 00029 · ouvert le 02 février 1996 · NAF 013Z
Conformité de DESHAYES ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESHAYES ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESHAYES ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESHAYES ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 1996
Marques déposées par DESHAYES ALAIN
INPIDESHAYES ALAIN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDomaine GRANGE MASSON
N° 98747634 · Déposée le 26 août 1998 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 26 août 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DESHAYES ALAIN
Quel est le numéro SIREN de DESHAYES ALAIN ?
Le numéro SIREN de DESHAYES ALAIN est 404 292 344. Le SIRET de son siège social est 404 292 344 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05404292344.
Où se situe le siège social de DESHAYES ALAIN ?
Le siège social de DESHAYES ALAIN est situé Ld la Grange Masson, 69460 Saint-Etienne-des-Oullieres.
DESHAYES ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DESHAYES ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESHAYES ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESHAYES ALAIN.
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