DU CLOCHER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 194 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 559 354, DU CLOCHER est une société civile créée le 26 avril 2001. Elle est domiciliée 2 rue du Clocher, 10350 Prunay-Belleville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN-CHARLES GANDON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DU CLOCHER
INSEE- Dénomination
- DU CLOCHER
- SIREN
- 437 559 354
- SIRET (siège)
- 437 559 354 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR63437559354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 559 354
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 194 070 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 avril 2001
- Siège social
- 2 RUE DU CLOCHER , 10350, PRUNAY-BELLEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU CLOCHER
Excercice d'activités réputées agricoles au sens de l'art. 2 de la loi n[88.1202 du 30.12.1988
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Finances de DU CLOCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU CLOCHER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2013
Associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2013
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DU CLOCHER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10350 PRUNAY-BELLEVILLESiègeActif
437 559 354 00018 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DU CLOCHER
INPIConformité de DU CLOCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CLOCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CLOCHER. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/01528
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Décision du 19 septembre 2025 · N° 20/02372
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Décision du 20 juin 2023 · N° 21/01894
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 21 avril 2022 · N° 20/04896
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 février 2018 · N° 17-13.574
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-21.736
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 2000 · N° 98-11.167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU CLOCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU CLOCHER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : GANDON Jean-Charles, Henri, Louis
- création
Date d'effet : 26 avril 2001
Questions fréquentes sur DU CLOCHER
Quel est le numéro SIREN de DU CLOCHER ?
Le numéro SIREN de DU CLOCHER est 437 559 354. Le SIRET de son siège social est 437 559 354 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63437559354.
Qui dirige DU CLOCHER ?
DU CLOCHER est dirigée par JEAN-CHARLES GANDON, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU CLOCHER ?
Le siège social de DU CLOCHER est situé 2 rue du Clocher, 10350 Prunay-Belleville.
DU CLOCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, DU CLOCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU CLOCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CLOCHER.
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