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EARL JTBM

Active
Siren378 332 365Société civile10350 PRUNAY-BELLEVILLECréée le 21 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
123 k€
Effectif
Non publié

EARL JTBM est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 332 365. Son siège social est situé 12 rue du Moulin, 10350 Prunay-Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par Jean-Baptiste FOURNET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL JTBM

Dénomination
EARL JTBM
SIREN
378 332 365
SIRET (siège)
378 332 365 00022
N° TVA intracommunautaire
FR10378332365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 332 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
123 075 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
21 juin 1990
Siège social
12 RUE DU MOULIN, 10350, PRUNAY-BELLEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL JTBM

exploitation agricole

Finances de EARL JTBM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL JTBM

T

THELOI

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 27 juin 2025

JF

Jean-Baptiste FOURNET

Gérant

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 27 juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL JTBM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10350 PRUNAY-BELLEVILLESiègeActif

    378 332 365 00022 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 0111Z

  • 10100 OSSEY-LES-TROIS-MAISONSFermé

    378 332 365 00014 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL JTBM

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de EARL JTBM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL JTBM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL JTBM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL JTBM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EARL JTBM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL JTBM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOURNET Jean-Baptiste, Gabriel ; Associé indéfiniment responsable : THELOI

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1990

Questions fréquentes sur EARL JTBM

Quel est le numéro SIREN de EARL JTBM ?

Le numéro SIREN de EARL JTBM est 378 332 365. Le SIRET de son siège social est 378 332 365 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10378332365.

Qui dirige EARL JTBM ?

EARL JTBM est dirigée par Jean-Baptiste FOURNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL JTBM ?

Le siège social de EARL JTBM est situé 12 rue du Moulin, 10350 Prunay-Belleville.

EARL JTBM est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL JTBM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL JTBM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL JTBM.

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