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DU PETIT MALLET

Active
Siren321 655 912Société civile10360 NOE-LES-MALLETSCréée le 11 mai 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
269 k€
Effectif
Non publié

DU PETIT MALLET est une société civile immatriculée le 11 mai 1981 sous le numéro SIREN 321 655 912. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Le Petit Mallet, 10360 Noe-les-Mallets. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par LOIC MERCUZOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU PETIT MALLET

Dénomination
DU PETIT MALLET
SIREN
321 655 912
SIRET (siège)
321 655 912 00020
N° TVA intracommunautaire
FR11321655912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 655 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
268 554,19 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
11 mai 1981
Siège social
5 LE PETIT MALLET , 10360, NOE-LES-MALLETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU PETIT MALLET

culture de la vigne

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Finances de DU PETIT MALLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU PETIT MALLET

CM

CECILE MARCHAL

Associé indéfiniment responsable

CM

CLAUDE MERCUZOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mai 1981) · 45 ans

LM

LOIC MERCUZOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2018

TM

THIERRY MERCUZOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2018

TM

THIBAULT MERCUZOT

Associé indéfiniment responsable

GM

GUILLAUME MERCUZOT

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU PETIT MALLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10360 NOE-LES-MALLETSSiègeActif

    321 655 912 00020 · ouvert le 06 mars 1981 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DU PETIT MALLET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de DU PETIT MALLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU PETIT MALLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU PETIT MALLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PETIT MALLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU PETIT MALLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU PETIT MALLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU PETIT MALLET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : MERCUZOT Thierry, Bernard, Paul

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MERCUZOT Loïc, Bernard, Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MERCUZOT Thierry, Bernard, Paul

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1981-05-11 · Début d'activité : 1981-03-06

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 1981

Questions fréquentes sur DU PETIT MALLET

Quel est le numéro SIREN de DU PETIT MALLET ?

Le numéro SIREN de DU PETIT MALLET est 321 655 912. Le SIRET de son siège social est 321 655 912 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11321655912.

Qui dirige DU PETIT MALLET ?

DU PETIT MALLET est dirigée par LOIC MERCUZOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU PETIT MALLET ?

Le siège social de DU PETIT MALLET est situé 5 Le Petit Mallet, 10360 Noe-les-Mallets.

DU PETIT MALLET est-elle toujours en activité ?

Oui, DU PETIT MALLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU PETIT MALLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PETIT MALLET.

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