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EARL COUTURIER

Active
Siren447 694 159Société civile89260 PERCENEIGECréée le 20 mars 2003

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
98,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 447 694 159, EARL COUTURIER est une société civile créée le 20 mars 2003. Son siège social est situé 7 rue des Tilleuls Grange le Bocage, 89260 Perceneige. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FREDERIC COUTURIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL COUTURIER

Dénomination
EARL COUTURIER
SIREN
447 694 159
SIRET (siège)
447 694 159 00024
N° TVA intracommunautaire
FR22447694159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 694 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
98 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
20 mars 2003
Siège social
7 RUE DES TILLEULS GRANGE LE BOCAGE, 89260, PERCENEIGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL COUTURIER

Activités agricoles (cultures de céréales, cultures industrielles)

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Finances de EARL COUTURIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL COUTURIER

FC

FREDERIC COUTURIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2013

Anciens dirigeants (1)

JC

Jean-Pierre René COUTURIER

Gérant · jusqu'à juin 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL COUTURIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89260 PERCENEIGESiègeActif

    447 694 159 00024 · ouvert le 15 février 2003 · NAF 0111Z

  • 89190 SAINT-MAURICE-AUX-RICHES-HOMMESFermé

    447 694 159 00016 · ouvert le 15 février 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL COUTURIER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2003

  • Acte

Conformité de EARL COUTURIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL COUTURIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EARL COUTURIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL COUTURIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Gérant : COUTURIER Jean-Pierre René (décédé le 26, 11, 2012)

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Gérant : COUTURIER Frédéric en fonction le 31 Mai 2013

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2003

Questions fréquentes sur EARL COUTURIER

Quel est le numéro SIREN de EARL COUTURIER ?

Le numéro SIREN de EARL COUTURIER est 447 694 159. Le SIRET de son siège social est 447 694 159 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22447694159.

Qui dirige EARL COUTURIER ?

EARL COUTURIER est dirigée par FREDERIC COUTURIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL COUTURIER ?

Le siège social de EARL COUTURIER est situé 7 rue des Tilleuls Grange le Bocage, 89260 Perceneige.

EARL COUTURIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL COUTURIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL COUTURIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL COUTURIER.

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