EARL DE CAP DE BOSC
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 115 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 319 949 632, EARL DE CAP DE BOSC est une société civile créée le 28 octobre 1980. Elle est domiciliée 538 CHE du Cap du Bosc, 47600 Francescas. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CEDRIC TONIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DE CAP DE BOSC
INSEE- Dénomination
- EARL DE CAP DE BOSC
- SIREN
- 319 949 632
- SIRET (siège)
- 319 949 632 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR55319949632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 949 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 115 290 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 28 octobre 1980
- Siège social
- 538 CHE du Cap du Bosc, 47600, Francescas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DE CAP DE BOSC
Exploitation et gestion de biens agricoles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DE CAP DE BOSC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DE CAP DE BOSC
INSEEBODACCGérant
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DE CAP DE BOSC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47600 FrancescasSiègeActif
319 949 632 00016 · ouvert le 01 octobre 1980 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DE CAP DE BOSC
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DE CAP DE BOSC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE CAP DE BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE CAP DE BOSC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DE CAP DE BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DE CAP DE BOSC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TONIN Cédric ; Associé indéfiniment responsable : TONIN Christian ; Associé indéfiniment responsable : TONIN Marion
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant : TONIN Cédric Gérant : TONIN Christine né(e) JOSSE
- création
Date d'effet : 28 octobre 1980
Questions fréquentes sur EARL DE CAP DE BOSC
Quel est le numéro SIREN de EARL DE CAP DE BOSC ?
Le numéro SIREN de EARL DE CAP DE BOSC est 319 949 632. Le SIRET de son siège social est 319 949 632 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55319949632.
Qui dirige EARL DE CAP DE BOSC ?
EARL DE CAP DE BOSC est dirigée par CEDRIC TONIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DE CAP DE BOSC ?
Le siège social de EARL DE CAP DE BOSC est situé 538 CHE du Cap du Bosc, 47600 Francescas.
EARL DE CAP DE BOSC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DE CAP DE BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DE CAP DE BOSC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE CAP DE BOSC.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Francescas
- EARL DE CHARTREUX47600 Francescas
- EARL DE LACOSTE47600 Francescas
- EARL DE CASCARON47600 Francescas
- EARL DES PRES47600 Francescas
- EARL SND47600 Francescas
- SCEA MARINI47600 Francescas
- SCEA DE BAUDONS47600 Francescas
- FARRE CHRISTIAN47600 Francescas
- COMELLI PATRICK47600 Francescas
- DOUADY STEPHAN47600 Francescas
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Francescas
Entreprises du même secteur à Francescas
Entreprises à Francescas
Toutes les entreprises à Francescas
