EARL SYLVAIN TREUFFET

Active

Siren421 407 941Société civile10110 BALNOT-SUR-LAIGNESCréée le 15 janvier 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 40,4 k€
Effectif: Non publié

EARL SYLVAIN TREUFFET est une société civile immatriculée le 15 janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 407 941. Le siège social de l'entreprise se trouve Balnot sur Laignes, 10110 Balnot-sur-Laignes. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. SYLVAIN TREUFFET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL SYLVAIN TREUFFET

INSEE

Dénomination: EARL SYLVAIN TREUFFET
SIREN: 421 407 941
SIRET (siège): 421 407 941 00010
N° TVA intracommunautaire: FR40421407941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 421 407 941
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 40 400 €
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 15 janvier 1999
Siège social: BALNOT SUR LAIGNES, 10110, BALNOT-SUR-LAIGNES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EARL SYLVAIN TREUFFET

L'ACQUISITION, LA PRISE A BAIL, L'EXPLOITATION DE TOUS BIENS VITICOLES, SOIT DIRECTEMENT, SOIT PAR VOIE DE FERMAGE, DE METAYAGE OU DE MISE A DISPOSITION DE LA SOCIETE

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Finances de EARL SYLVAIN TREUFFET

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SYLVAIN TREUFFET

INSEE

SYLVAIN TREUFFET

Gérant

Depuis la création (15 janvier 1999) · 27 ans

Établissements de EARL SYLVAIN TREUFFET

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

10110 BALNOT-SUR-LAIGNESSiègeActif
421 407 941 00010 · ouvert le 01 décembre 1998 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL SYLVAIN TREUFFET

INPI

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2013

Acte

Dépôt du 10 août 2012

Acte

Dépôt du 10 août 2012

Acte

Dépôt du 02 avril 2002

Acte

Dépôt du 19 mars 2002

Acte

Dépôt du 19 mars 2002

Acte

Dépôt du 05 janvier 1999

Acte

Comptes annuels de EARL SYLVAIN TREUFFET

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL SYLVAIN TREUFFET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL SYLVAIN TREUFFET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SYLVAIN TREUFFET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL SYLVAIN TREUFFET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SYLVAIN TREUFFET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL SYLVAIN TREUFFET

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 15 janvier 1999

Questions fréquentes sur EARL SYLVAIN TREUFFET

Quel est le numéro SIREN de EARL SYLVAIN TREUFFET ?

Le numéro SIREN de EARL SYLVAIN TREUFFET est 421 407 941. Le SIRET de son siège social est 421 407 941 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40421407941.

Qui dirige EARL SYLVAIN TREUFFET ?

EARL SYLVAIN TREUFFET est dirigée par SYLVAIN TREUFFET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL SYLVAIN TREUFFET ?

Le siège social de EARL SYLVAIN TREUFFET est situé Balnot sur Laignes, 10110 Balnot-sur-Laignes.