SCEA LES CLOSETS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 26,4 k€
SCEA LES CLOSETS est une société civile immatriculée le 22 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 821 286. Son siège social est situé Les Envers de Valeines les Envers de Valeines, 10110 Balnot-sur-Laignes. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par ANNE GREMILLET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LES CLOSETS
INSEE- Dénomination
- SCEA LES CLOSETS
- SIREN
- 442 821 286
- SIRET (siège)
- 442 821 286 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR79442821286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 821 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 26 400 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 22 juillet 2002
- Siège social
- LES ENVERS DE VALEINES LES ENVERS DE VALEINES, 10110, BALNOT-SUR-LAIGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES CLOSETS
Culture de la vigne
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Finances de SCEA LES CLOSETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES CLOSETS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 juin 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 juin 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2008
SAS CHAMPAGNE GREMILLET
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES CLOSETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10110 BALNOT-SUR-LAIGNESSiègeActif
442 821 286 00022 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA LES CLOSETS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA LES CLOSETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES CLOSETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LES CLOSETS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX MLJ JCP REFERES
Décision du 27 février 2026 · N° 25/00051
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES CLOSETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES CLOSETS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : GREMILLET Jean-Michel, Gilbert, Ernest
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Co-Gérant : GREMILLET Jean-Christophe Co-Gérant : GONZALES Anne né(e) GREMILLET
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Co-Gérant : HENNEQUIERE Gilbert Michel. Co-Gérant : GREMILLET Jean-Christophe.
- création
Date d'effet : 22 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCEA LES CLOSETS
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES CLOSETS ?
Le numéro SIREN de SCEA LES CLOSETS est 442 821 286. Le SIRET de son siège social est 442 821 286 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79442821286.
Qui dirige SCEA LES CLOSETS ?
SCEA LES CLOSETS est dirigée par ANNE GREMILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES CLOSETS ?
Le siège social de SCEA LES CLOSETS est situé Les Envers de Valeines les Envers de Valeines, 10110 Balnot-sur-Laignes.
SCEA LES CLOSETS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES CLOSETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES CLOSETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES CLOSETS.
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