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FROMENT DANIEL

Active
Siren377 665 310Entrepreneur individuel13340 ROGNACCréée le 01 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMENT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1989 sous le numéro SIREN 377 665 310. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Lamartine, 13340 Rognac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 504Z.

Fiche d'identité de FROMENT DANIEL

Dénomination
FROMENT DANIEL
SIREN
377 665 310
SIRET (siège)
377 665 310 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52377665310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 665 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
504Z
Date de création
01 octobre 1989
Siège social
14 RUE LAMARTINE, 13340, ROGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROMENT DANIEL

REPARATION CYCLES ET MOTOS. ACHAT ET VENTE CYCLES ET MOTOS NEUFS ACCESSOIRES

Finances de FROMENT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13340 ROGNACSiègeFermé

    377 665 310 00019 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 504Z

Documents juridiques de FROMENT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1989

Questions fréquentes sur FROMENT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FROMENT DANIEL ?

Le numéro SIREN de FROMENT DANIEL est 377 665 310. Le SIRET de son siège social est 377 665 310 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52377665310.

Où se situe le siège social de FROMENT DANIEL ?

Le siège social de FROMENT DANIEL est situé 14 rue Lamartine, 13340 Rognac.

FROMENT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT DANIEL.

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