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H.S.P.

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Siren400 173 118SAS25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSCréée le 09 février 1995

Documents

H.S.P. est une SAS immatriculée le 9 février 1995 sous le numéro SIREN 400 173 118. Elle est domiciliée 11 rue Bourlier, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de H.S.P.

Dénomination
H.S.P.
SIREN
400 173 118
SIRET (siège)
400 173 118 00011
N° TVA intracommunautaire
FR30400173118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 173 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
741J
Date de création
09 février 1995
Siège social
11 RUE BOURLIER, 25250, L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de H.S.P.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de H.S.P.

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de H.S.P.

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSSiègeFermé

    400 173 118 00011 · ouvert le 09 février 1995 · NAF 741J

  • 25150 REMONDANS-VAIVREFermé

    400 173 118 00029 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 741J

  • 25870 DEVECEYFermé

    400 173 118 00037 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 741J

Documents juridiques de H.S.P.

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 02 mars 1995

  • Acte

Conformité de H.S.P.

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour H.S.P.. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 juin 2014 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 juin 2014 · publié le 07 novembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 22 novembre 2012 · publié le 12 avril 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 29 juin 2011 · publié le 20 juillet 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 13 juin 2008 · publié le 07 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de H.S.P. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de H.S.P.

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 juin 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 22 novembre 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 29 juin 2011 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 13 juin 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1995

Questions fréquentes sur H.S.P.

Quel est le numéro SIREN de H.S.P. ?

Le numéro SIREN de H.S.P. est 400 173 118. Le SIRET de son siège social est 400 173 118 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30400173118.

Où se situe le siège social de H.S.P. ?

Le siège social de H.S.P. est situé 11 rue Bourlier, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs.

H.S.P. est-elle toujours en activité ?

Oui, H.S.P. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

H.S.P. est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. H.S.P. a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 16 juin 2014 pour insuffisance d'actif.