KOALA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 0 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 786 916, KOALA est une SCI créée le 22 février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Huit Mai, 25500 Morteau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FATMA SURMELI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KOALA
INSEE- Dénomination
- KOALA
- SIREN
- 502 786 916
- SIRET (siège)
- 502 786 916 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90502786916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 786 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 0 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 février 2008
- Siège social
- 11 RUE DU HUIT MAI, 25500, MORTEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOALA
SCI immobiliaire
Finances de KOALA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOALA
INSEEAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 février 2008) · 18 ans
Établissements de KOALA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25500 MORTEAUSiègeFermé
502 786 916 00010 · ouvert le 06 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de KOALA
INPIComptes annuels de KOALA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOALA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOALA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOALA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOALA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026L00823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L00777
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026L00823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 juin 2026 · N° 2026L00823
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jugeContentieuxProtection
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026L00147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 28 janvier 2026 · N° 2026P00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 06 novembre 2025 · N° 22/03767
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 30 septembre 2025 · N° 20/09378
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 17 avril 2025 · N° 2025020367
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 15
Décision du 07 septembre 2022 · N° 21/17886
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOALA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOALA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Liquidateur : SURMELI Fatma
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-22 · Début d'activité : 2008-02-06
- création
Date d'effet : 22 février 2008
Questions fréquentes sur KOALA
Quel est le numéro SIREN de KOALA ?
Le numéro SIREN de KOALA est 502 786 916. Le SIRET de son siège social est 502 786 916 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90502786916.
Qui dirige KOALA ?
KOALA est dirigée par FATMA SURMELI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KOALA ?
Le siège social de KOALA est situé 11 rue du Huit Mai, 25500 Morteau.
KOALA est-elle toujours en activité ?
Oui, KOALA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOALA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOALA.
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