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L'EMERAUDE

Active
Siren900 669 268SCI25290 ORNANSCréée le 22 juin 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

L'EMERAUDE est une SCI immatriculée le 22 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 669 268. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Pierre Vernier, 25290 Ornans. L'EMERAUDE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-MICHEL HOUILLON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'EMERAUDE

Dénomination
L'EMERAUDE
SIREN
900 669 268
SIRET (siège)
900 669 268 00014
N° TVA intracommunautaire
FR66900669268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 669 268
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 juin 2021
Siège social
24 RUE PIERRE VERNIER, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'EMERAUDE

L'acquisition, l'administration, la vente et la gestion par voie de location ou autrement de tout immeuble et bien immobilier

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Finances de L'EMERAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'EMERAUDE

JH

JEAN-MICHEL HOUILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juin 2021) · 5 ans

CH

CORENTIN HOUILLON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juin 2021) · 5 ans

Établissements de L'EMERAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    900 669 268 00014 · ouvert le 02 juin 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'EMERAUDE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2021

  • Acte

Conformité de L'EMERAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'EMERAUDE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'EMERAUDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-22 · Début d'activité : 2021-06-02

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2021

Questions fréquentes sur L'EMERAUDE

Quel est le numéro SIREN de L'EMERAUDE ?

Le numéro SIREN de L'EMERAUDE est 900 669 268. Le SIRET de son siège social est 900 669 268 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66900669268.

Qui dirige L'EMERAUDE ?

L'EMERAUDE est dirigée par JEAN-MICHEL HOUILLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'EMERAUDE ?

Le siège social de L'EMERAUDE est situé 24 rue Pierre Vernier, 25290 Ornans.

L'EMERAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'EMERAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EMERAUDE.