L'OURSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 891 375 446, L'OURSON est une SAS créée le 25 novembre 2020. Elle est domiciliée 5129 Pl de la Coste le Trein, 09140 Ustou. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par LUDOVIC AUSSARESSES, président de sas.
Fiche d'identité de L'OURSON
INSEE- Dénomination
- L'OURSON
- SIREN
- 891 375 446
- SIRET (siège)
- 891 375 446 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86891375446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 375 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 novembre 2020
- Siège social
- 5129 PL DE LA COSTE LE TREIN, 09140, USTOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OURSON
Locations de biens immobiliers
Finances de L'OURSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OURSON
INSEEÉtablissements de L'OURSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09140 USTOUSiègeActif
891 375 446 00012 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'OURSON
INPIComptes annuels de L'OURSON
INPIL'OURSON a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de L'OURSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OURSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OURSON. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/00722
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 24 septembre 2025 · N° 25/00722
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 01 avril 2025 · N° 22/01269
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OURSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'OURSON
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-11-01
- création
Date d'effet : 25 novembre 2020
Questions fréquentes sur L'OURSON
Quel est le numéro SIREN de L'OURSON ?
Le numéro SIREN de L'OURSON est 891 375 446. Le SIRET de son siège social est 891 375 446 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86891375446.
Qui dirige L'OURSON ?
L'OURSON est dirigée par LUDOVIC AUSSARESSES, président de sas.
Où se situe le siège social de L'OURSON ?
Le siège social de L'OURSON est situé 5129 Pl de la Coste le Trein, 09140 Ustou.
L'OURSON est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OURSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OURSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OURSON.
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