LE BELIER
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 47,3 k€
LE BELIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 1994, identifiée par le SIREN 397 596 073. Son siège social est situé 587 rue de Mirecourt, 88390 Darnieulles. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par FREDERIC ADAM en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE BELIER
INSEE- Dénomination
- LE BELIER
- SIREN
- 397 596 073
- SIRET (siège)
- 397 596 073 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR86397596073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 596 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 47 259,2 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 08 juillet 1994
- Siège social
- 587 RUE DE MIRECOURT, 88390, DARNIEULLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BELIER
Acquisition, propriete, administration et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles
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Finances de LE BELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BELIER
INSEEÉtablissements de LE BELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88390 DARNIEULLESSiègeActif
397 596 073 00015 · ouvert le 15 juin 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE BELIER
INPIConformité de LE BELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BELIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 08 avril 2026 · N° 2025F00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 21 février 2024 · N° 22/01306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 01 mars 2010 · N° 08/06108
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-43.160
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BELIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juillet 1994
Questions fréquentes sur LE BELIER
Quel est le numéro SIREN de LE BELIER ?
Le numéro SIREN de LE BELIER est 397 596 073. Le SIRET de son siège social est 397 596 073 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86397596073.
Qui dirige LE BELIER ?
LE BELIER est dirigée par FREDERIC ADAM, gérant.
Où se situe le siège social de LE BELIER ?
Le siège social de LE BELIER est situé 587 rue de Mirecourt, 88390 Darnieulles.
LE BELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BELIER.
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