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SCI LA BASSE D EAU

Active
Siren343 240 594SCI88390 DARNIEULLESCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA BASSE D EAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifiée par le SIREN 343 240 594. Son siège social est situé 4 rue d'Epinal, 88390 Darnieulles. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ELISABETH LECLERC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA BASSE D EAU

Dénomination
SCI LA BASSE D EAU
SIREN
343 240 594
SIRET (siège)
343 240 594 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58343240594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 240 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
4 RUE D'EPINAL, 88390, DARNIEULLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA BASSE D EAU

Propriété, administration, exploitation par bail immeubles

Finances de SCI LA BASSE D EAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BASSE D EAU

NA

NICOLAS ANTOINE

Autre

CA

CLAIRE ANTOINE

Autre

EL

ELISABETH LECLERC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA BASSE D EAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88390 DARNIEULLESSiègeActif

    343 240 594 00014 · ouvert le 17 juin 1985 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA BASSE D EAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA BASSE D EAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BASSE D EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BASSE D EAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BASSE D EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BASSE D EAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BASSE D EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BASSE D EAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant, Associé : LECLERC Elisabeth, Marie

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur SCI LA BASSE D EAU

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BASSE D EAU ?

Le numéro SIREN de SCI LA BASSE D EAU est 343 240 594. Le SIRET de son siège social est 343 240 594 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58343240594.

Qui dirige SCI LA BASSE D EAU ?

SCI LA BASSE D EAU est dirigée par ELISABETH LECLERC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BASSE D EAU ?

Le siège social de SCI LA BASSE D EAU est situé 4 rue d'Epinal, 88390 Darnieulles.

SCI LA BASSE D EAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BASSE D EAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BASSE D EAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BASSE D EAU.

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