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SCI LES EPINETTES

Active
Siren414 868 091SCI88390 DARNIEULLESCréée le 31 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
116 k€
Effectif
Non publié

SCI LES EPINETTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1997, identifiée par le SIREN 414 868 091. Elle est domiciliée 154 rue d'Epinal, 88390 Darnieulles. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par FLORENCE ETIENNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES EPINETTES

Dénomination
SCI LES EPINETTES
SIREN
414 868 091
SIRET (siège)
414 868 091 00011
N° TVA intracommunautaire
FR01414868091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 868 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
115 708,8 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 1997
Siège social
154 RUE D'EPINAL, 88390, DARNIEULLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES EPINETTES

Acquisition d'immeubles, Administation et exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles

Finances de SCI LES EPINETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES EPINETTES

FE

FLORENCE ETIENNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

FG

FRANCOISE GRANDJEAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LES EPINETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88390 DARNIEULLESSiègeActif

    414 868 091 00011 · ouvert le 31 octobre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES EPINETTES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2019

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES EPINETTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES EPINETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES EPINETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EPINETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES EPINETTES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES EPINETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES EPINETTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant, Associé : ETIENNE Françoise, Jacqueline né(e) GRANDJEAN ; Gérant, Associé : MAFFEIS Florence, Marie, Alix né(e) ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1997

Questions fréquentes sur SCI LES EPINETTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES EPINETTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES EPINETTES est 414 868 091. Le SIRET de son siège social est 414 868 091 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01414868091.

Qui dirige SCI LES EPINETTES ?

SCI LES EPINETTES est dirigée par FLORENCE ETIENNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES EPINETTES ?

Le siège social de SCI LES EPINETTES est situé 154 rue d'Epinal, 88390 Darnieulles.

SCI LES EPINETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES EPINETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES EPINETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES EPINETTES.

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