CheckersProcédures

SCI ESAM

Active
Siren394 043 319SCI88390 DARNIEULLESCréée le 07 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
53,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 043 319, SCI ESAM est une SCI créée le 7 mars 1994. Elle est domiciliée 234 rue des Ormes, 88390 Darnieulles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. SYLVAIN MEYER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ESAM

Dénomination
SCI ESAM
SIREN
394 043 319
SIRET (siège)
394 043 319 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87394043319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 043 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
53 357,16 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 mars 1994
Siège social
234 RUE DES ORMES, 88390, DARNIEULLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ESAM

propriete, gestion et plus generalement exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles

Finances de SCI ESAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ESAM

SM

SYLVAIN MEYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 novembre 2023

MT

MONIQUE THIERY

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ESAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88390 DARNIEULLESSiègeActif

    394 043 319 00018 · ouvert le 02 février 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ESAM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 03 février 2006

  • Acte

Dépôt du 16 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI ESAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ESAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ESAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ESAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ESAM. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ESAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ESAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé : MEYER Sylvain, Roger, Maurice ; Gérant, Associé : MEYER Monique, Marie

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1994

Questions fréquentes sur SCI ESAM

Quel est le numéro SIREN de SCI ESAM ?

Le numéro SIREN de SCI ESAM est 394 043 319. Le SIRET de son siège social est 394 043 319 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87394043319.

Qui dirige SCI ESAM ?

SCI ESAM est dirigée par SYLVAIN MEYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ESAM ?

Le siège social de SCI ESAM est situé 234 rue des Ormes, 88390 Darnieulles.

SCI ESAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ESAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ESAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ESAM.

Entreprises similaires

Même activité à Darnieulles

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Darnieulles

Entreprises du même secteur à Darnieulles

Entreprises à Darnieulles

Toutes les entreprises à Darnieulles