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LE BORNAN

Active
Siren451 822 423SCI74290 MENTHON-SAINT-BERNARDCréée le 04 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

LE BORNAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2004, identifiée par le SIREN 451 822 423. Son siège social est situé Che du Mont-Baret Lefebvre Neveux Dominique, 74290 Menthon-Saint-Bernard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DOMINIQUE LEFEBVRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BORNAN

Dénomination
LE BORNAN
SIREN
451 822 423
SIRET (siège)
451 822 423 00013
N° TVA intracommunautaire
FR48451822423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 822 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 février 2004
Siège social
CHE DU MONT-BARET LEFEBVRE NEVEUX DOMINIQUE, 74290, MENTHON-SAINT-BERNARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BORNAN

L'ACQUISITION, LA PRISE A BAIL DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, L'EXPLOITATION PAR BAIL A LOYER DE TOUTES CONSTRUCTIONS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE BORNAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BORNAN

DL

DOMINIQUE LEFEBVRE

Gérant

Depuis la création (04 février 2004) · 22 ans

Établissements de LE BORNAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74290 MENTHON-SAINT-BERNARDSiègeActif

    451 822 423 00013 · ouvert le 31 décembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BORNAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2004

  • Acte

Comptes annuels de LE BORNAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BORNAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BORNAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BORNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BORNAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BORNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BORNAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2004

Questions fréquentes sur LE BORNAN

Quel est le numéro SIREN de LE BORNAN ?

Le numéro SIREN de LE BORNAN est 451 822 423. Le SIRET de son siège social est 451 822 423 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48451822423.

Qui dirige LE BORNAN ?

LE BORNAN est dirigée par DOMINIQUE LEFEBVRE, gérant.

Où se situe le siège social de LE BORNAN ?

Le siège social de LE BORNAN est situé Che du Mont-Baret Lefebvre Neveux Dominique, 74290 Menthon-Saint-Bernard.

LE BORNAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BORNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BORNAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BORNAN.

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