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LE CLOS BATAILLE

Active
Siren904 027 547SCI50480 Sainte-Mère-ÉgliseCréée le 08 octobre 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LE CLOS BATAILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 2021, identifiée par le SIREN 904 027 547. Elle est domiciliée 6 CHE de Beauvais, 50480 Sainte-Mère-Église. LE CLOS BATAILLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SYLVAIN BOURDET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLOS BATAILLE

Dénomination
LE CLOS BATAILLE
SIREN
904 027 547
SIRET (siège)
904 027 547 00028
N° TVA intracommunautaire
FR95904027547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 027 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 octobre 2021
Siège social
6 CHE de Beauvais, 50480, Sainte-Mère-Église
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CLOS BATAILLE

L'achat, la vente, l'occupation, la gestion, la location de tous immeubles soit au profit de commerçants ou de particuliers.

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Finances de LE CLOS BATAILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS BATAILLE

M

MARALEX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2021) · 5 ans

SB

SYLVAIN BOURDET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de LE CLOS BATAILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50480 Sainte-Mère-ÉgliseSiègeActif

    904 027 547 00028 · ouvert le 06 juillet 2026 · NAF 6820B

  • 50480 CARENTAN-LES-MARAISFermé

    904 027 547 00010 · ouvert le 05 octobre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS BATAILLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 juillet 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 08 octobre 2021

  • Acte

Conformité de LE CLOS BATAILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS BATAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS BATAILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS BATAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS BATAILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

    Immatriculée le 2026-07-17 · Début d'activité : 2026-07-06

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2021

Questions fréquentes sur LE CLOS BATAILLE

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS BATAILLE ?

Le numéro SIREN de LE CLOS BATAILLE est 904 027 547. Le SIRET de son siège social est 904 027 547 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95904027547.

Qui dirige LE CLOS BATAILLE ?

LE CLOS BATAILLE est dirigée par SYLVAIN BOURDET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS BATAILLE ?

Le siège social de LE CLOS BATAILLE est situé 6 CHE de Beauvais, 50480 Sainte-Mère-Église.

LE CLOS BATAILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS BATAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS BATAILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS BATAILLE.