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LE CLOS CLEMENT

Active
Siren451 569 990Société civile31400 TOULOUSECréée le 12 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE CLOS CLEMENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2004, identifiée par le SIREN 451 569 990. Elle est domiciliée 89 av de Saint Exupery, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 4110D. PHILIPPE VIDAL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS CLEMENT

Dénomination
LE CLOS CLEMENT
SIREN
451 569 990
SIRET (siège)
451 569 990 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28451569990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 569 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
12 janvier 2004
Siège social
89 AV DE SAINT EXUPERY, 31400, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS CLEMENT

Acquisition, construction et vente en totalité ou par lots

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS CLEMENT

PV

PHILIPPE VIDAL

Autre

Depuis la création (12 janvier 2004) · 22 ans

S

SARL CIV CONSEIL

Autre

Depuis la création (12 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de LE CLOS CLEMENT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeFermé

    451 569 990 00018 · ouvert le 23 décembre 2003 · NAF 4110D

Documents juridiques de LE CLOS CLEMENT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS CLEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS CLEMENT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2004

Questions fréquentes sur LE CLOS CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS CLEMENT ?

Le numéro SIREN de LE CLOS CLEMENT est 451 569 990. Le SIRET de son siège social est 451 569 990 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28451569990.

Qui dirige LE CLOS CLEMENT ?

LE CLOS CLEMENT est dirigée par PHILIPPE VIDAL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS CLEMENT ?

Le siège social de LE CLOS CLEMENT est situé 89 av de Saint Exupery, 31400 Toulouse.

LE CLOS CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS CLEMENT.

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