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LE COLLECTIF

Active
Siren884 266 248SAS21140 SEMUR-EN-AUXOISCréée le 18 juin 2020

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
24,3 k€

LE COLLECTIF est une SAS immatriculée le 18 juin 2020 sous le numéro SIREN 884 266 248. Elle est domiciliée 13 av du General Mazillier, 21140 Semur-en-Auxois. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par NOMAD, président de sas.

Fiche d'identité de LE COLLECTIF

Dénomination
LE COLLECTIF
SIREN
884 266 248
SIRET (siège)
884 266 248 00035
N° TVA intracommunautaire
FR76884266248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 266 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
24 300 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 juin 2020
Siège social
13 AV DU GENERAL MAZILLIER, 21140, SEMUR-EN-AUXOIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE COLLECTIF

Administration, gestion de biens immobiliers/ tous immeubles sous toutes formes en longue ou courte durée en meublée ou non meublé. Acquisition de meubles équipements, aménagements destinés à équiper lesdits biens immobiliers / immeubles. Acquisition des biens immobiliers, création acquisition vente échange, prise à bail; location avec ou sans promesse de vente, gestion et exploitation de tous locaux, tous objets mobiliers, et matériels, participation à l'embellissement et à la réfection desdits biens.

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Finances de LE COLLECTIF

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE COLLECTIF

N

NOMAD

Président de SAS

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 octobre 2026

Anciens dirigeants (4)

HV

Henri-Alain VERNAZ

Président · de avril 2021 à octobre 2026

DS

Didier, Jacques SEGUIN

Président, Bénéficiaire Effectif · de juin 2020 à avril 2021

SA

Sami AYAD

Directeur général, Bénéficiaire Effectif · de juin 2020 à avril 2021

DP

David, Lucien, Jean-Baptiste PONZO

Directeur général, Bénéficiaire Effectif · de juin 2020 à avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE COLLECTIF

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21140 SEMUR-EN-AUXOISSiègeActif

    884 266 248 00035 · ouvert le 06 octobre 2023 · NAF 6820A

  • 21140 COURCELLES-LES-SEMURFermé

    884 266 248 00019 · ouvert le 27 mai 2020 · NAF 6810Z

  • 21140 SEMUR-EN-AUXOISFermé

    884 266 248 00027 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE COLLECTIF

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 19 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 01 août 2023

  • Acte

Dépôt du 01 août 2023

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de LE COLLECTIF

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COLLECTIF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE COLLECTIF. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE COLLECTIF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE COLLECTIF

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Président : NOMAD

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  9. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Président : VERNAZ Henri-Alain

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-18 · Début d'activité : 2020-05-27

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2020

Questions fréquentes sur LE COLLECTIF

Quel est le numéro SIREN de LE COLLECTIF ?

Le numéro SIREN de LE COLLECTIF est 884 266 248. Le SIRET de son siège social est 884 266 248 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76884266248.

Qui dirige LE COLLECTIF ?

LE COLLECTIF est dirigée par NOMAD, président de sas.

Où se situe le siège social de LE COLLECTIF ?

Le siège social de LE COLLECTIF est situé 13 av du General Mazillier, 21140 Semur-en-Auxois.

LE COLLECTIF est-elle toujours en activité ?

Oui, LE COLLECTIF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE COLLECTIF est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COLLECTIF.