LE SAPHIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE SAPHIR est une société civile immatriculée le 30 octobre 2020 sous le numéro SIREN 890 544 679. Son siège social est situé 2 Esp Compans Caffarelli immeuble Toulouse 2000, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. GREEN CITY IMMOBILIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE SAPHIR
INSEE- Dénomination
- LE SAPHIR
- SIREN
- 890 544 679
- SIRET (siège)
- 890 544 679 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR06890544679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 544 679
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 30 octobre 2020
- Siège social
- 2 ESP COMPANS CAFFARELLI IMMEUBLE TOULOUSE 2000, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE SAPHIR
Acquisition de tous terrains ou droits immobiliers comprenant le droit de construire, la construction de tous immeubles de toutes destinations et usage, vente en totalité ou par fraction des immeubles construits avant ou après leur achèvement, accessoirement la location desdits immeubles.
Finances de LE SAPHIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SAPHIR
INSEEGREEN CITY IMMOBILIER
Autre
Depuis la création (30 octobre 2020) · 6 ans
Établissements de LE SAPHIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
890 544 679 00016 · ouvert le 23 octobre 2020 · NAF 4110D
Documents juridiques de LE SAPHIR
INPIComptes annuels de LE SAPHIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SAPHIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SAPHIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SAPHIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SAPHIR. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/01213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025005061
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 septembre 2025 · N° 25/01259
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 30 avril 2025 · N° 2025000448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 janvier 2025 · N° 2024008208
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 13 septembre 2024 · N° 24/00282
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 19 décembre 2023 · N° 18/13040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 23 novembre 2022 · N° 17/17181
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 2022 · N° 21-23.706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 23 novembre 2011 · N° 10/01863
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 juillet 2002 · N° 00-15.139
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 juin 1998 · N° 97-70.075
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 janvier 1997 · N° 95-13.276
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SAPHIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SAPHIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-23
- création
Date d'effet : 30 octobre 2020
Questions fréquentes sur LE SAPHIR
Quel est le numéro SIREN de LE SAPHIR ?
Le numéro SIREN de LE SAPHIR est 890 544 679. Le SIRET de son siège social est 890 544 679 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06890544679.
Qui dirige LE SAPHIR ?
LE SAPHIR est dirigée par GREEN CITY IMMOBILIER, autre.
Où se situe le siège social de LE SAPHIR ?
Le siège social de LE SAPHIR est situé 2 Esp Compans Caffarelli immeuble Toulouse 2000, 31000 Toulouse.
LE SAPHIR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SAPHIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SAPHIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SAPHIR.
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