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LES PETITS BOUCHONS

Active
Siren792 598 260SCI70200 MOFFANS-ET-VACHERESSECréée le 22 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

LES PETITS BOUCHONS est une SCI immatriculée le 22 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 598 260. Elle est domiciliée 2 Rte de Frotey, 70200 Moffans-et-Vacheresse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BENEDICTE CARTEAUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES PETITS BOUCHONS

Dénomination
LES PETITS BOUCHONS
SIREN
792 598 260
SIRET (siège)
792 598 260 00018
N° TVA intracommunautaire
FR36792598260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 598 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 avril 2013
Siège social
2 RTE DE FROTEY, 70200, MOFFANS-ET-VACHERESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES PETITS BOUCHONS

L'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier

Finances de LES PETITS BOUCHONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES PETITS BOUCHONS

BC

BENEDICTE CARTEAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 avril 2013) · 13 ans

AR

ALEXANDRE RACENET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 avril 2013) · 13 ans

Établissements de LES PETITS BOUCHONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70200 MOFFANS-ET-VACHERESSESiègeActif

    792 598 260 00018 · ouvert le 12 avril 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES PETITS BOUCHONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de LES PETITS BOUCHONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES PETITS BOUCHONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES PETITS BOUCHONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES PETITS BOUCHONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES PETITS BOUCHONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES PETITS BOUCHONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES PETITS BOUCHONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-22 · Début d'activité : 2013-04-12

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2013

Questions fréquentes sur LES PETITS BOUCHONS

Quel est le numéro SIREN de LES PETITS BOUCHONS ?

Le numéro SIREN de LES PETITS BOUCHONS est 792 598 260. Le SIRET de son siège social est 792 598 260 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36792598260.

Qui dirige LES PETITS BOUCHONS ?

LES PETITS BOUCHONS est dirigée par BENEDICTE CARTEAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES PETITS BOUCHONS ?

Le siège social de LES PETITS BOUCHONS est situé 2 Rte de Frotey, 70200 Moffans-et-Vacheresse.

LES PETITS BOUCHONS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES PETITS BOUCHONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES PETITS BOUCHONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES PETITS BOUCHONS.

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