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MASSOL PATRICK

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Siren407 980 309Entrepreneur individuel12290 TREMOUILLESCréée le 01 mars 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSOL PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1986 sous le numéro SIREN 407 980 309. Elle est domiciliée Bonnuejouls, 12290 Tremouilles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MASSOL PATRICK

Dénomination
MASSOL PATRICK
SIREN
407 980 309
SIRET (siège)
407 980 309 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80407980309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 980 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 1986
Siège social
BONNUEJOULS, 12290, TREMOUILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSOL PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MASSOL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSOL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSOL PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12290 TREMOUILLESSiègeActif

    407 980 309 00014 · ouvert le 01 mars 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASSOL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSOL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSOL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSOL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSOL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSOL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSOL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1986

Questions fréquentes sur MASSOL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MASSOL PATRICK ?

Le numéro SIREN de MASSOL PATRICK est 407 980 309. Le SIRET de son siège social est 407 980 309 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80407980309.

Où se situe le siège social de MASSOL PATRICK ?

Le siège social de MASSOL PATRICK est situé Bonnuejouls, 12290 Tremouilles.

MASSOL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSOL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSOL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSOL PATRICK.

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