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MASSOT EMMANUEL

Active
Siren827 748 831Entrepreneur individuel71470 SAINTE-CROIX-EN-BRESSECréée le 15 février 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MASSOT EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2017 sous le numéro SIREN 827 748 831. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 Imp de la Motte, 71470 Sainte-Croix-en-Bresse. MASSOT EMMANUEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de MASSOT EMMANUEL

Dénomination
MASSOT EMMANUEL
SIREN
827 748 831
SIRET (siège)
827 748 831 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42827748831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 748 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 février 2017
Siège social
120 IMP DE LA MOTTE, 71470, SAINTE-CROIX-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSOT EMMANUEL

Elevage d'autres animaux

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Établissements de MASSOT EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71470 SAINTE-CROIX-EN-BRESSESiègeActif

    827 748 831 00019 · ouvert le 15 février 2017 · NAF 6820B

Conformité de MASSOT EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSOT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSOT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MASSOT EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2017

Questions fréquentes sur MASSOT EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MASSOT EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MASSOT EMMANUEL est 827 748 831. Le SIRET de son siège social est 827 748 831 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42827748831.

Où se situe le siège social de MASSOT EMMANUEL ?

Le siège social de MASSOT EMMANUEL est situé 120 Imp de la Motte, 71470 Sainte-Croix-en-Bresse.

MASSOT EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSOT EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSOT EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSOT EMMANUEL.

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