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METALL

Active
Siren479 959 074SCI01800 CHARNOZ-SUR-AINCréée le 21 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

METALL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2004, identifiée par le SIREN 479 959 074. Son siège social est situé Ld le Vorgey zone Artisanale, 01800 Charnoz-sur-Ain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHRISTIAN MALLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de METALL

Dénomination
METALL
SIREN
479 959 074
SIRET (siège)
479 959 074 00028
N° TVA intracommunautaire
FR19479959074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 959 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 décembre 2004
Siège social
LD LE VORGEY ZONE ARTISANALE, 01800, CHARNOZ-SUR-AIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de METALL

L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION ET LA PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL, COMMERCIAL OU INDUSTRIEL.

Finances de METALL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de METALL

CM

CHRISTIAN MALLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2004) · 21 ans

MM

Morgane MALLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2004) · 21 ans

SM

Sacha MALLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de METALL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01800 CHARNOZ-SUR-AINSiègeActif

    479 959 074 00028 · ouvert le 14 décembre 2004 · NAF 6820B

  • 01800 BOURG-SAINT-CHRISTOPHEFermé

    479 959 074 00010 · ouvert le 14 décembre 2004 · NAF 702C

Documents juridiques de METALL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de METALL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour METALL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de METALL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour METALL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent METALL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de METALL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de METALL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2004

Questions fréquentes sur METALL

Quel est le numéro SIREN de METALL ?

Le numéro SIREN de METALL est 479 959 074. Le SIRET de son siège social est 479 959 074 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19479959074.

Qui dirige METALL ?

METALL est dirigée par CHRISTIAN MALLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de METALL ?

Le siège social de METALL est situé Ld le Vorgey zone Artisanale, 01800 Charnoz-sur-Ain.

METALL est-elle toujours en activité ?

Oui, METALL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

METALL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour METALL.

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